Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation de l’appli Zelka Health (web, iPhone, Android), éditée par la société indiquée dans les mentions légales. Créer un compte vaut acceptation de ces conditions.

2. Utilisateurs

Zelka Health s’adresse aux médecins et aux professionnels de santé dans l’exercice de leur activité. L’utilisateur garantit l’exactitude des informations de son compte et la confidentialité de son mot de passe.

3. Nature du service

Les réponses (comptes-rendus, documents, traductions, protocoles, interactions, posologies, pistes diagnostiques, analyses d’images) sont produites par un modèle d’intelligence artificielle, sans relecture humaine préalable. Elles peuvent être incomplètes ou inexactes.

Zelka Health est un outil d’aide à la décision. Le médecin reste le seul et dernier responsable et décideur : il vérifie chaque réponse avant tout usage, en particulier les doses, et ne s’en remet pas à l’outil en situation d’urgence.

4. Essai et abonnement

• Essai gratuit de 3 jours avec toutes les fonctionnalités, sans moyen de paiement.
• Abonnement mensuel de 18 € TTC, renouvelé chaque mois jusqu’à résiliation.
• Abonnement web : paiement par Stripe, résiliation depuis l’écran Abonnement de l’appli. Abonnement mobile : achat intégré, géré et résilié dans l’App Store ou Google Play, selon les conditions de ces plateformes.
• La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; la période commencée n’est pas remboursée, sauf disposition légale contraire.

5. Utilisation raisonnable

Pour garantir le service à tous, l’usage est plafonné chaque jour (demandes à l’IA, minutes d’audio, photos). L’utilisateur s’interdit tout usage détourné, automatisé ou contraire à la loi, et toute tentative d’atteinte à la sécurité du service.

6. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisateur s’abstient de saisir des données identifiantes de ses patients (nom, numéro de sécurité sociale) lorsqu’elles ne sont pas nécessaires.

7. Disponibilité et responsabilité

L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, sans garantie de fonctionnement ininterrompu. Sa responsabilité ne saurait être engagée du fait des décisions prises par l’utilisateur sur la base des réponses de l’outil.

8. Suppression du compte

L’utilisateur peut exporter ses données et supprimer son compte à tout moment depuis l’appli (Profil). Un abonnement mobile se résilie séparément dans le store.

9. Modification, droit applicable

Ces conditions peuvent évoluer ; l’utilisateur en est informé dans l’appli. Droit applicable : droit français ; à défaut d’accord amiable, compétence des tribunaux du ressort du siège social de SMT NEXT. Contact : contact@zelkahealth.fr.